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Hypnose et
Biorésonance

Conditions générales de vente

1 - Conclusion du contrat

Tout réservation de rendez-vous implique l'adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente, complétées ou aménagées par nos conditions particulières, qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d'achat, bons de commande, ou autres documents commerciaux.

Les Ateliers du Changement proposent des packs de quatre séances, vendus de manière indissociable. Toute commande passée pour un pack de séances est ferme et définitive. En acceptant ces conditions de vente, vous reconnaissez que ce pack est non remboursable, quelle que soit la raison invoquée (changement d’avis, indisponibilité, ou toute autre circonstance personnelle).
Le pack ne peut être ni divisé, ni échangé contre d'autres prestations.
Toutefois en cas de force majeure dûment justifiée, une solution alternative pourra être envisagée.

2 - Prix

Le rendez-vous est facturé au tarif en vigueur au jour du rendez-vous sauf offre promotionnelle non révisable mais limitée à une durée de validité d'un an.
Le tarif général est annexé aux présentes conditions. Les prix peuvent être révisés sous réserve d'une information préalable de 30 jours après AVIS ET COMMUNICATIONS.

3 - Délais

Les dates de rendez-vous sont à respecter une fois fixées, avec un préavis de modification de 48h minimum sauf cas de force majeure (guerre, émeute, incendie, grève totale ou partielle.), en cas de retard d'une durée supérieure à 15mn après la date indicative du rendez-vous, les deux parties auront l'option d'annuler le rendez-vous, sans pouvoir prétendre à quelque indemnité que ce soit.

4 -Garantie

Le vendeur apportera le plus grand soin à l'exécution de la préstation de service et à la qualité des moyens mis en œuvres . En cas de défectuosité reconnue par le vendeur, l'obligation de ce dernier sera limitée au remplacement (par autre rendez-vous) ou au remboursement limité à une seule séance, sans autre indemnité.
Sont exclus de la garantie les appréciations non factuelles.

5 – Paiement

Sauf conditions particulières, les factures sont payables à la fin de la séance à compter de la date de rendez-vous. En cas de retard de paiement, le vendeur pourra annuler tout autre rendez-vous.

6 - Clause résolutoire

En cas de défaut de paiement, quarante huit heures après une mise en demeure restée infructueuse, la prestation de service sera résiliée de plein droit par le vendeur qui pourra demander en référé un rétribution pour le temps passé sans préjudice de tous autres dommages et intérêts.

7 - Attribution de juridiction

Les présentes conditions annulent et remplacent les conditions précédemment applicables.
Tout litige relatif aux présentes sera de la compétence du tribunal mixte de commerce de Grasse.

immatriculée sous le SIREN 530452473,
Située à LE BAR-SUR-LOUP (06620),
spécialisée dans le secteur des activités de santé humaine non classées ailleurs.

Information clients sur les données récoltées

Catherine Larrouturou créatrice de ce site et praticienne en biorésonance et hypnose dont le siège est situé au Bar sur Loup 750 chemin des vergers, dispose d’un site internet d'information.

Ce site permet d'être informé des conditions de pratique des séances de Biorésonance et Hypnose.

Tenue de la comptabilité impliquant la conservation des données pour une période de 10 ans : la base légale du traitement est l’obligation légale (Cf. article 6.1.c du Règlement européen sur la protection des données). Catégories de données Identité : civilité, nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique, date de naissance, code interne de traitement permettant l'identification du client, données relatives à l’ enregistrement sur des listes d’opposition.

Aucune transmission de l’adresse électronique ne sera faite à des partenaires commerciaux.

Les données éventuellement collectées (via formulaire de contact ou cookies) à cette occasion sont enregistrées et traitées dans un fichier clients.
Ce fichier permettra de mener des opérations de marketing (fidélisation, promotions) et adresser des publicités par courriel auprès des clients qui ne s’y sont pas opposés ou qui l’ont accepté.
L'envoi de sollicitations commerciales par courriel sur des produits analogues à ceux validés par les clients : la base légale du traitement est l’intérêt légitime de la société (Cf. article 6.1.f) du Règlement européen sur la protection des données), à savoir promouvoir nos produits auprès de nos clients.
L'envoi de sollicitations commerciales par courriel sur d’autres produits proposés par Catherine Larrouturou sur la base légale du traitement est le consentement (Cf. article 6.1.a) du Règlement européen sur la protection des données), comme l’exige l’article L. 34-5 du code des postes et des communications électroniques.

Si, après avoir consenti à ce que vos données soient utilisées, vous souhaitez revenir sur ce choix et ne plus recevoir publicité de ma part, contactez-moi (voir le formulaire ci-dessous).

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